Archives par étiquette : piscines

Piscines privées surtaxées et réquisitionnées



logo com pote comnunique LE BLOC NOTE
DE
COM’ POTE

– C’est l’information du pote âgé faite par un pote pas con … mais très COM…!!!

littel com poteDans ma rubrique , je voulais, cette semaine, vous parler du projet de sur-taxage gouvernemental des piscines privées qui pourraient même être réquisitionnée pour la baignade des enfants de la commune ou d’ailleurs…

je dois même vous préciser …. que les principaux détenteurs de piscines c’est nous les potes âgés … Mobilisation camarades Quand est il ?
Est il encore temps d’agir ensemble….?

Piscines privées surtaxées et réquisitionnées pour un programme d’accompagnement social.

littel com poteTout d’abord avant de parler de SUR-TAXES…
Parlons des taxes déjà appliquées ?

En FRANCE : Les piscines rapportent gros au fisc !

 L’engouement actuel pour la piscine privée n’est pas passée inaperçu dans les couloirs de Bercy. Grâce à un nouveau logiciel, bientôt déployé dans toute la France, l’administration fiscale a déjà épinglé plus de 20.000 Français qui n’ont pas déclaré leur construction. 

 Avec la crise sanitaire et l’avènement du télétravail, qui poussent les Français à passer plus de temps chez eux, le nombre de piscines chez les particuliers a littéralement explosé. Selon la Fédération des professionnels de la piscine et du spa (FPP), il existe désormais plus de 3,2 millions de piscines privées dans l’Hexagone, ce qui en fait le premier parc européen, devant l’Italie et l’Espagne.
Un certain nombre d’entre eux omettent de prévenir… les impôts.
Mal leur en a pris, car le fisc, utilise un logiciel qui permet d’analyser les vues depuis les satellites et de les comparer au cadastre. Ainsi plus de 20.300 Français sont dans le collimateur et près de 10 millions d’euros vont être récupérés avec la prochaine taxe foncière.
« il n’y a pas d’amende, mais une revalorisation de la valeur locative de l’habitation car celle-ci intègre désormais un élément de confort en plus, à savoir une piscine (qui valorise le bien). Cela augmente donc mécaniquement la taxe foncière et la taxe d’habitation », nous a-t-on confié à Bercy

littel com poteAttention c’est pas tout..! Ça va se compliquer pour faire trempette et même plus du fait de la sécheresse et de la politique gouvernementale.

Quelle est la cible pour le gouvernement…?
Réduire les consommations d’eau pour faire face à la sécheresse..?

DÉFINITION SÉCHERESSE
La sécheresse est un épisode de manque d’eau plus ou moins long, mais suffisant pour que les sols et la flore soient affectés. Ce phénomène peut être cyclique ou exceptionnel, et entraîne des conséquences variées : assèchement des cours d’eau, déstabilisation des milieux naturels, impact sur l’approvisionnement en eau potable, augmentation du risque d’incendies…
LES CAUSES
La sécheresse peut résulter d’un manque de pluie, quand la quantité d’eau est nettement inférieure aux normales saisonnières sur une période prolongée. Les épisodes de sécheresse peuvent être aussi le résultat d’une utilisation trop intensive ou inadaptée de l’eau disponible.

littel com poteDES POUVOIRS DONNÉS AUX PRÉFETS SUIVANT L’ÉTAT DE LEUR NAPPE PHRÉATIQUE
Ils ont pour cible principale de ne pas pénaliser l’agriculture et de taxer « l’agrément piscine » des campings et autres centres aquatiques… et surtout ce qui nous concerne: Les piscines privées

Pour faire face aux périodes d’insuffisance de la ressource en eau, les préfets peuvent prendre des mesures exceptionnelles, graduelles et temporaires de limitation ou de suspension des usages de l’eau non prioritaires pour les particuliers et les professionnels, selon 4 niveaux de gravité :

  1. Vigilance : inciter les particuliers et les professionnels à économiser l’eau (niveau de sensibilisation, pas de restriction) ;
  2. Alerte : réduction de tous les prélèvements en eau et interdiction des activités impactant les milieux aquatiques ; restrictions en matière d’arrosage, de remplissage et de vidange des piscines, de lavage de véhicules et d’irrigation de cultures ;
  3. Alerte renforcée : réduction de tous les prélèvements en eau et interdiction des activités impactant les milieux aquatiques ; restrictions renforcées en matière d’arrosage, de remplissage et de vidange des piscines, de lavage de véhicules et d’irrigation de cultures ;
  4. Crise : ce niveau est déclenché pour préserver les usages prioritaires ; interdiction des prélèvements en eau pour l’agriculture (totalement ou partiellement), pour de nombreux usages domestiques et pour les espaces publics.

L’ensemble de ces arrêtés est disponible sur le site Propluvia et sur le site du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires.

littel com poteLES PYRÉNÉES ORIENTALES ( 66) DANS LE COLLIMATEUR …
SERA DÉPARTEMENT PILOTE POUR LE SUIVI DES PISCINES
ET L’APPLICATION DE SUR-TAXES AU DELÀ D’UN CERTAIN
CUBAGE EN M3 CONSOMMÉ

LA CHOUETTE SE PERCHE PARFOIS SUR LE FRONTON DES PRÉFECTURES ET SE MET A L’ÉCOUTE DE CE QUI SE TRAME…
Selon la situation et le degré d’alerte le préfet envisage de pénaliser les particuliers ayant une piscine privée en leur appliquant une sur-taxe…!!!

On parle de trois tranches la première à 15000 m3 /an (sans sur -taxe) étant considérée comme normale pour une résidence. Les études se poursuivent avec VEOLIA pour définir le niveau des deux autres tranches qui payeraient 1.50€ m3 et la plus haute 2€ (et peut être plus)….

POURRA-T-ON ÉCHAPPER A LA SUR-TAXE ???
Devant l’impopularité et la rupture du principe d’égalité d’un telle mesure localisée … Il pourrait être envisagé de proposer l‘exonération de la sur-taxe aux propriétaires de piscines privées qui accepteraient d’accueillir pour la baignade, les enfants de la commune ou ressortant de l’aide à l’enfance …
Voire cet été des enfants « difficiles » des banlieues envoyés en vacances dans le département sous la surveillance de leurs accompagnateurs sociaux.

Pour rassurer les propriétaires certains maires envisagent de faire appel au corps des Service National Universel (SNU) pour l’encadrement  des enfants au sein des villages … Ils se disent prêt à offrir les plateaux repas aux enfants et accompagnants qui pourraient ainsi passer une journée entière de baignade sans gène pour les propriétaires…!!!

Les conseillers  du préfet les plus prudents, demandent de renforcer les textes sur la sécurité des piscines, et dès à présent de contrôler la conformité actuelle de celles-ci .
Par ailleurs pour sécuriser le dispositif un quota d’enfants serait fixé selon la taille de la piscine..
Un réglement en cours de rédaction prévoit un ramassage supplémentaire des ordures sur le pavillon participant à  l’opération. Il y serait également précisé que le propriétaire engagé qui se rétracterait verrait son cubage réduit à 15 000 m3 par Véolia 
et sur_taxé au tarif sur-majoré.

littel com poteAffaire à suivre … à moins qu’elle ne tombe à l’eau surtout si la pluie se met à tomber en abondance comme c’est souvent le cas dans ce département…

Si vous voulez prendre une douche froide avant baignade dans ce merdier français
Lisez pour en savoir plus  

MAMY je peux te régler une partie de ta taxe

POUR SIGNER LE PÉTITION DEMANDANT LE RETRAIT DE CE PROJET
CLIQUEZ pour obtenir le formulaire :

SOURCES :  https://www.ecologie.gouv.fr/secheresse-economiser-leau

http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/index.jsp# https://meteofrance.com/actualites-et-dossiers/actualites/2022-annee-la-plus-chaude-en-france
http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/index.jsp
https://www.ecologie.gouv.fr/chez-nous-aussi-climat-change-quand-pluie-refuse-tomber

duo compoteCOM’POTE

 

Share Button