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NUIT DU 4 AOÛT ABOLITION DES PRIVILÈGES : La mainmorte enfin abolie…?


les potes doivent être éclairés

CHRONIQUES CHOUCROUTE
par le Pote H

Dans mes chroniques on m’’a demandé de cultiver les potes âgés pour leur montrer la différence entre culture et agriculture.
Vu leur sénilité précoce nous procéderons toujours, par des anecdotes, qui leur permettront de mieux mémoriser, et de bien comprendre le sens des choses …..


NUIT DU 4 AOÛT ABOLITION DES PRIVILÈGES :
La mainmorte enfin abolie…?

La nuit du , ou simplement nuit du 4 Août, est la séance de l’Assemblée nationale constituante au cours de laquelle fut votée la suppression des privilèges féodaux.

Débutée le à six heures du soir, elle se prolonge après minuit, jusqu’à deux heures du matin1. C’est un événement fondamental de la Révolution française, puisque, au cours de la séance qui se tenait alors, l’Assemblée constituante met fin au système féodal.

C’est l’abolition de tous les droits et privilèges féodaux ainsi que de tous les privilèges des classes, des provinces, des villes et des corporations, à l’initiative du Club breton, futur « Club des Jacobins ».

Certains seigneurs abusaient de leurs prérogatives

COMMENT ON EN EST ARRIVÉ LA ?

Fin des droits féodaux en France

Avant la Révolution française, la dénonciation des droits féodaux fut conduite par deux courants, pour aboutir à l’abolition des privilèges lors de la Nuit du 4 août 1789 :

Les ministres du roi

Il s’agissait d’asseoir le pouvoir central et, en supprimant les particularités et les droits seigneuriaux, de rendre tous les hommes directement sujets du roi.
Le servage et les corvées étaient rendus responsables de la mauvaise exploitation des terres et de divers désordres. Le roi avait déjà aboli ces droits dans ses propres domaines, mais il fallait exiger les mêmes réformes chez les nobles et également sur les terres des abbayes.
Turgot échoua à supprimer les droits féodaux, mais inspira divers ouvrages : Inconvénients des droits féodaux de Boncerf, juriste de Besançon ; De l’administration provinciale et de la réforme de l’impôt, de Letrosne (1779) ; Considérations sur le gouvernement ancien et présent de la France de d’Argenson (1784) ; Correspondance d’un homme d’État avec un publicicite sur la question de savoir si le roi peut affranchir les serfs des seigneurs à charge d’indemnité (1789).

Les réformateurs des Lumières

À la même époque, un autre courant, plus polémique et contestataire, dénonçait les situations insupportables et l’arbitraire qu’engendrait toute forme même atténuée de féodalité. Se plaçant sur le plan de la dignité des hommes, il était constitué par les philosophes des Lumières : Voltaire, Rousseau, Diderot, Montesquieu


LE CHOURISTEPour les lecteurs de ma rubrique tous potes âgés rois du potager….
je suis tombé sur l’abolition d’un privilège que je trouve fort à propos

L’abolition de la main morte…?
Mais QUESACO ??? Me direz vous ..!!!

Mainmorte et servage

La mainmorte est l’incapacité dont sont frappés les serfs en France au Moyen Âge de transmettre leurs biens à leur décès.

Selon le Littré : le droit de mainmorte territoriale est un droit en vertu duquel le seigneur du fief héritait des biens de ceux qui mouraient sur son territoire après un an et un jour de séjour.

Le droit de mainmorte personnelle était le droit que possédaient quelques seigneurs sur l’héritage d’un homme né leur vassal, quand même cet homme avait établi son domaine dans un lieu franc.

 

Son objectif était d’éviter que les biens passent à des personnes extérieures à la seigneurie :
Durant sa vie, le serf jouissait librement de ses biens personnels il pouvait disposer de son manse avec la permission de son seigneur mais il était privé de la faculté de faire son testament et, à sa mort, ses biens revenaient à son seigneur selon le principe :

« Le serf mort, saisit le vif son seigneur ».

Le terme mainmorte est un symbole qui en réalité reflète l’impuissance du serf à transmettre son patrimoine au reste de sa famille, après sa mort.

Pour échapper aux rigueurs de la mainmorte, on imagine un procédé ingénieux,les membres de la famille formaient entre eux une société de fait, composée du père et de la mère et des enfants, même après leur mariage.

Ils vivaient ensemble, sous le même toit, au même pot et pain.

De cette façon, quand le père ou la mère mourait, il n’y avait pas lieu à l’exercice de la mainmorte.
La communauté continuait à fonctionner, la part du défunt augmentant celle des survivants.
Le seigneur ne pouvait exercer son droit de mainmorte que quand la société était entièrement dissoute.

Dès le XIIe siècle, la mainmorte s’allégea. Dans de nombreuses régions, le seigneur ne prenait qu’un seul objet mobilier ou une seule tête de bétail (droit du meilleur catel) ou il acceptait le versement d’une taxe particulière par les héritiers.

Dès le XVIIe siècle, elle avait pratiquement disparu en France, hormis en Franche-Comté, rattachée à la France sous Louis XIV, où les moines de l’abbaye de Saint-Claude eurent droit de mainmorte sur les serfs de la province jusqu’à la Révolution.

Elle fut officiellement abolie par un décret de 1790.

 

L’exemple de la Franche-Comté, il semble que le tiers de la population était serve.

Dans les campagnes de la province, les lieux serviles sont omniprésents, sauf autour de Besançon, pôle de franchise, et dans les zones de vignoble.


Globalement il se dégage deux grandes aires : le baillage d’Amont au nord (l’actuelle Haute-Saône en gros) et l’extrême sud avec le Haut-Jura.

  Voltaire   (1694 – 1778) « On vous donnera une plus belle fête en Franche-Comté, quand vous aurez brisé pour jamais les fers des citoyens enchaînés par les moines. » (Lettres)

La majorité des seigneuries serviles y relèvent de l’Église, avec en particulier les deux abbayes de Luxeuil et de Saint- Claude. Au XVIIIe siècle, ces deux régions forment de loin le pôle servile le plus important du royaume : 75% des serfs et 50% des mainmortables du royaume.

La main morte brûlée aux Chauvins, 14 juillet 1791

Désiré MONNIER, Terre mainmortable, dans Annuaire du Jura 1858, p. 67-68.

Il raconte ainsi le fait :

« ..La Révolution fut accueillie, dans la Grande Vallée comme ailleurs, avec des transports de joie presque inouïs. La première année ne suffit pas pour abattre l’enthousiasme des mainmortables libérés: le 14 juillet 1791, jour anniversaire de la nouvelle constitution, la grande paroisse du Grandvaux célébra sa délivrance par une fête solennelle et par un service divin, en actions de grâces de ce bienfait politique.
Toute la milice nationale déjà organisée dans les communes, se réunit avec les autorités civiles et religieuses, près du hameau des Chauvins, en un lieu nommé le Putois.
C’est là que fut renouvelé le serment fédératif et célébré la grand’messe. M. Grand, curé de Saint-Laurent, et M. Martelet, curé de l’Abbaye, qu’on surnommait alors le Vincent de Paul de nos montagnes, y prononcèrent des discours analogues à la circonstance.
Le Te Deum y fut chanté par une population immense et l’on y brûla le droit coutumier et l’emblème de la main morte. Cet emblème était fait d’un gant rempli, qui représentait une main coupée. L’incinération s’étant accomplie au milieu des cris d’allégresse, on jeta au vent les cendres du code et de la main postiche, et l’on crut voir partir dans les airs toute idée de retour à l’ancien régime ».

SOURCES : WIKIPEDIA et
http://www.amisdugrandvaux.com/lamainmorte.htm
https://www.actionroyaliste.fr/chroniques-de-la-monarchie-populaire-4/


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POTACHE

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